CORNIC
Présentation de la marque CORNIC
Déposée le 17 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « CORNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORNIC est expirée depuis le 17 septembre 2021.
CORNIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209169 - Publication au BOPI 2001-11-06
Inscription le 9 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°334613 - Publication au BOPI 2001-11-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 18 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°337002 - Publication au BOPI 2001-12-18
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489122 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-17